à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

18° Gynécologie et obstétrique

Représentant le Syndicat national des gynécologues et obstétriciens français

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2010

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2009

experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2009

à la commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique

représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens français

membre suppléant

expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2008

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2006

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2005

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament

au titre de l'année 2004

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15

au titre de l'année 2004

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2002 et de l'année 2003

au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2003

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5054, R. 5054-1 et R. 5054-3 du code de la santé publique à titre complémentaire de l'année 2002

Docteur

à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique

représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France

membre suppléante

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2001